Brésil | BCH-DEC-BR-297764 | Décision de pays ou tout autre communication

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Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

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last updated: 04 mai 2026

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Non

Informations générales

Pays

Brésil

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-BR-45556-3

Autorité nationale compétente :

National Technical Biosafety Commission ()

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B - Térreo Salas 10 à 14
Brasília, DF
CEP - 70610-200, Brésil
Téléphone : (5561) 3411-5516,

Télécopieur : (5561) 3317-7475,

E-mail : ctnbio@mct.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

BCH-CNA-BR-45556-3

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

Commercial release of corn event Bt11xMIR162xMIR604xTC1507x5307xGA21 - Technical Opinion No. 4764/2015.

Date de la décision

08 oct. 2015

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Non

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement (conformément à l'article 10 ou au cadre réglementaire national)
Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)

OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement

La décision est-elle le résultat d’une demande de mouvement transfrontalier d’OVM à destination du pays ?

Non

La décision s’applique-t-elle aux mouvements transfrontaliers des OVM entrant dans le pays ?

Oui

Coordonnées de du demandeur

- Organisation : National Biosafety Technical Commission (CTNBio) | BCH-CON-BR-244071-1

Organisation :

National Biosafety Technical Commission (CTNBio)

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B
Brasília, DF
70610-200, Brésil
Téléphone : +55613411-5087,

Télécopieur : +5561 2033-7475,

E-mail : gutemberg.sousa@mcti.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

La décision prévoit-elle des essais sur le terrain ?

Oui

La décision prévoit-elle un dédouanement commercial ?

Oui

La décision s'appliquera-t-elle aux introductions subséquentes des mêmes OVM dans l'environnement ?

Oui

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
OVM destinés à être transformés

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-104791-4 Organisme vivant modifié SYN-Ø53Ø7-1 - Agrisure® Duracade™ Maize

Syngenta Seeds GmbH | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Coléoptères, Chrysomèle occidentale des racines du maïs (Diabrotica virgifera), Chrysomèle des racines du maïs (Diabrotica barberi))
BCH-LMO-SCBD-105691-3 Organisme vivant modifié SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-Ø53Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 - Agrisure® Duracade™ 5222

Syngenta Seeds GmbH | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Coléoptères, Chenille tisseuse (papillons et mites)), Résistance aux herbicides (Glufosinate, Glyphosate)
BCH-LMO-SCBD-104749-3 Organisme vivant modifié SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 - Insect Resistant Maize

Syngenta Seeds GmbH | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites)), Résistance aux herbicides (Glufosinate), Gènes marqueurs et gènes rapporteurs sélectables

Évaluation des risques

BCH-RA-BR-294110-1 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Risk assessment of corn event Bt11xMIR162xMIR604xTC1507x5307xGA21 - Technical Opinion No. 4764/2015

SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 - Insect Resistant Maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides, Gènes marqueurs et gènes rapporteurs sélectables | SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × DAS-Ø15Ø7-1 × SYN-Ø53Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 - Agrisure® Duracade™ 5222 | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides | SYN-Ø53Ø7-1 - Agrisure® Duracade™ Maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

Commercial release 4764 - 2015 (2).pdf [ Portugais ]

BCH-DEC-BR-297764-1 Report

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